Opening Clause

Acceptation des conditions

En accédant au site roofberryhut.beer, vous acceptez les présentes conditions et vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Section 01

Acceptation des conditions

En accédant au site roofberryhut.beer, vous acceptez les présentes conditions et vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Reference Service Public FR
Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur les activités de Roof Berry Hut, notamment des contenus liés au développement spirituel pour entrepreneurs. Les informations fournies le sont à titre indicatif et peuvent être modifiées ou retirées à tout moment sans préavis.

Reference EU Commission
Operational Clause

Conditions commerciales

Lorsque des conditions commerciales s’appliquent à une demande, un service ou une prestation, elles sont communiquées séparément et peuvent dépendre de la nature de la demande. Aucun engagement n’est réputé conclu tant qu’il n’a pas été confirmé par Roof Berry Hut.

Reference WIPO
Operational Clause

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à ne pas détourner le site de son usage normal et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits de tiers. Roof Berry Hut peut limiter ou suspendre l’accès en cas d’usage abusif ou non conforme.

Reference HCCH
Policy Terms

Sauf indication contraire, l’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, marques et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite.

05 Clause

Propriété intellectuelle

Reference Service Public FR

Sauf indication contraire, l’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, marques et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite.

06 Clause

Limitation de responsabilité

Reference EU Commission

Le site est fourni en l’état et dans la limite des disponibilités techniques. Roof Berry Hut ne garantit pas l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’inexactitudes, et ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site, dans la mesure permise par la loi.